Conditions générales d'utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site Siptrott.com (ci-après « CGU »)En naviguant sur le Site, l'utilisateur accepte sans réserve les CGU présentes.
Si l'utilisateur n'adhère pas à ces conditions, il est invité à ne pas utiliser le Site.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site, incluant mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, sons, logiciels, bases de données et structure du Site, est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle, notamment par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de donées .Ces contenus sont la propriété exclusive de Hugues et France Siptrott.
2. Mentions légales
Le Site est édité par Hugues et France Siptrott , domicilier au Gunstall (Bas-Rhin), et joignable par E mail hsiptrott@vialis.net. L'hébergement du Site est assuré par Opale-Production, situé à 67210 OBERNAI .
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3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'une connexion Internet. Toutefois, certaines fonctionnalités peuvent être soumises à une inscription ou à un abonnement. L'éditeur se réserve le droit d'interrompre ou de limiter l'accès au Site, notamment pour des raisons techniques, de maintenance ou en cas de force majeure, sans préavis ni indemnisation.
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5. Données personnelles et cookies
Le Site peut collecter et traiter des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité .6. Responsabilité
L'éditeur du Site met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du Site et l'exactitude des informations qui y sont publiées. Toutefois, l'Utilisateur reconnaît que l'éditeur ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilité.
7. Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les CGU présentes à tout moment. Toute modification sera applicable dès sa mise en ligne.Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) sont régies et interprétées conformément à la France . En cas de litige relatif à l'interprétation, à l'exécution ou à la validité des CGU présentes, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai raisonnable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du Bas-Rhin ,
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